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Réunion du conseil municipal -7 juillet 2022

 

Publié le 04/07/2022

Réunion du conseil municipal -7 juillet 2022

reunion conseil municipal castelmaurouLa prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 juillet 2022 à 20h30.

Le conseil municipal se réunira, avec public, à la salle des fêtes, dans le respect des mesures sanitaires.

Les débats seront également retransmis en direct sur le compte facebook de la commune : Ville de Castelmaurou.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13/04/2022
  • Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  • Election des représentants élus au Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Modalités de participation des communes extérieures aux frais de scolarisation
  • Acceptation d’une offre de concours de la société Kaufman & Broad
  • Deuxième édition du Salon « Castel en livre » / Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration pour les auteurs présents
  • RH – Suppression et création de trois emplois dans le cadre d’une modification du temps de travail hebdomadaire de 3 agents
  • RH - Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
  • RH – Autorisation de recours au service civique
  • Bail entre la commune et la société TDF
  • Rapport du délégataire du service public d’assainissement collectif pour l’année 2021
  • Transfert de propriété des deux radars pédagogiques posés par le SDEHG
  • ENEDIS - Servitude à constituer sur les parcelles AD n°158, AD n°161 et AD n°162
  • Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T

Liens pratiques

 

BL-Enfance

Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr
Facebook : Ville de Castelmaurou

Horaires mairie :

Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30

Mardi : 14h - 17h30

Samedi : 10h - 12h (sauf pendant les vacances scolaires et les ponts)


Etat civil et urbanisme : fermés le samedi


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr


Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30

Mardi et Samedi : fermé



Service enfance
Tél. : 05 61 37 88 29
Email : affaires-scolaires@mairie-castelmaurou.fr

Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi
8h30 - 12h30


L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
Email :
bonjour@lalphab-castelmaurou.fr
Facebook :
L'AlphaB Castelmaurou
Instagram : #lalphabcastelmaurou

Horaires d'été :
Mardi
: 15h-19h
Mercredi : 10h - 13h et 15h - 19h
Samedi : 10h - 13h

 

 

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